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ZOOM – La lettre d’information des représentants du personnel

Ce Zoom est consacré au commerce international et au retour du protectionnisme. C’est un sujet [...]

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Dialogue social impossible dans la branche Coiffure

Le 23 avril 2025, les organisations syndicales représentatives présentes (FGTA-FO, UNSA, CGT) à cette réunion [...]

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CNIL et droits des travailleurs de ne pas être filmés en permanence, également en télétravail !

Mettre à mal la dystopie souvent rappelée par la CNIL du risque majeur d’un « travailleur [...]

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Des pratiques managériales d’entreprise sanctionnées par la reconnaissance du délit de « harcèlement institutionnel »

Il aura fallu plus de 15 ans de procédure pour que la Cour de cassation [...]

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Présentation de listes aux élections professionnelles incomplètes ou non-conformes…

Présenter une liste incomplète non-conforme est-il risqué ? Rappel de la jurisprudence JURISPRUDENCE SUR LES ÉLECTIONS : [...]

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Manquement au droit au repos entre deux journées de travail : indemnisation même sans préjudice…

Le repos quotidien entre deux journées de travail (11 heures, légales), “repos nocturne” (pour les [...]

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L’aide pour l’accueil individuel des jeunes enfants réformée au 1er septembre

La réforme du Complément de libre choix du mode de garde (CMG) qui permet de [...]

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Ménopause : un enjeu de santé et de conditions de travail

Un rapport de la députée Stéphanie Rist sur la ménopause préconise de mieux prendre en [...]

Laboratoire d’idées, Culture branches entend stimuler les échanges
et la réflexion sur la protection sociale complémentaire de demain.

Commission Paritaire Permanente de Négociation et d'Interprétation - (CPPNI)

Commission Paritaire Nationale de l'Emploi et de la Formation Professionnelle CPNE FP

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Convention Collective LegiFrance

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